| Flash info relatif à la délivrance des titres d’identité 20 juillet 2023 |
Depuis la sortie de la crise sanitaire liée au coronavirus, 14 millions de titres ont été produits en 2022. 116 820 titres ont été délivrés au cours du premier semestre 2023 dans le Bas-Rhin.
Ce niveau élevé de la demande est susceptible de se maintenir ces toutes prochaines années.
L’effort engagé sur le territoire pour parvenir à réduire substantiellement les délais de rendez-vous en mairie pour nos concitoyens demandeurs de titres d’identité continue à porter ses fruits, avec un délai moyen sur l’ensemble du territoire ramené actuellement à 39 jours. Il est actuellement de 59 jours dans le Bas-Rhin.
Des mesures, tant organisationnelles que financières, ont été prises par les services de l’Etat pour soutenir l’effort des communes disposant d’un ou plusieurs dispositifs de recueil de titres qui ont développé une compétence technique et d’accueil de l’usager.
Cet effort peut être encore davantage soutenu, par une meilleure préparation du dossier de l’usager, laquelle réduira d’autant le délai de traitement de sa demande.
Ainsi, l’ensemble des communes détentrices de dispositif de recueil ou non est invité à poursuivre l’accompagnement des usagers et les initiatives déjà mises en place en les incitant notamment :
– à se rendre sur le site https://www.service-public.fr pour consulter les fiches pratiques relatives aux papiers d’identité
– à recourir systématiquement à la pré-demande en ligne via le lien https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne
Il est vivement recommandé de mettre un ordinateur à disposition des usagers en mairie. Ces derniers peuvent être accompagnés par un agent d’accueil en mairie ou peuvent également être orientés vers l’espace « France Services » le plus proche (cf liste en PJ) ou un point d’accueil numérique en préfecture ou en sous-préfecture. Cet accompagnement permet de les aider à mieux préparer leur dossier, à prendre rendez-vous en ligne et ainsi de faciliter l’instruction du titre en mairie.
Vous trouverez ci-joint une infographie à diffuser sur votre site internet ou sous forme d’affiche ou de flyer dans votre mairie .
45 communes du département sont déjà connectées au module de rendez-vous en ligne de l’ANTS. L’ensemble des communes a vocation à y adhérer afin d’apporter à l’usager une offre globalisée et déterritorialisée.
Les communes sont invitées à privilégier la mise en ligne régulière de rendez-vous sur du moyen terme (3 mois) de sorte à détenir une vision uniforme de l’offre de rendez-vous sur l’ensemble du territoire national.
7 nouveaux dispositifs de recueil sont déjà venus renforcer le maillage territorial bas-rhinois depuis le début de l’année 2023 et 12 sont en cours de déploiement.
Nous savons votre engagement sur cette thématique, vous remercions vivement et restons à votre entière disposition pour toute information complémentaire.
| Pour toute question : pref-cni-passeports@bas-rhin.gouv.fr |
| Flash info relatif à la délivrance des titres d’identité 20 juillet 2023 |
Depuis la sortie de la crise sanitaire liée au coronavirus, 14 millions de titres ont été produits en 2022. 116 820 titres ont été délivrés au cours du premier semestre 2023 dans le Bas-Rhin.
Ce niveau élevé de la demande est susceptible de se maintenir ces toutes prochaines années.
L’effort engagé sur le territoire pour parvenir à réduire substantiellement les délais de rendez-vous en mairie pour nos concitoyens demandeurs de titres d’identité continue à porter ses fruits, avec un délai moyen sur l’ensemble du territoire ramené actuellement à 39 jours. Il est actuellement de 59 jours dans le Bas-Rhin.
Des mesures, tant organisationnelles que financières, ont été prises par les services de l’Etat pour soutenir l’effort des communes disposant d’un ou plusieurs dispositifs de recueil de titres qui ont développé une compétence technique et d’accueil de l’usager.
Cet effort peut être encore davantage soutenu, par une meilleure préparation du dossier de l’usager, laquelle réduira d’autant le délai de traitement de sa demande.
Ainsi, l’ensemble des communes détentrices de dispositif de recueil ou non est invité à poursuivre l’accompagnement des usagers et les initiatives déjà mises en place en les incitant notamment :
– à se rendre sur le site https://www.service-public.fr pour consulter les fiches pratiques relatives aux papiers d’identité
– à recourir systématiquement à la pré-demande en ligne via le lien https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne
Il est vivement recommandé de mettre un ordinateur à disposition des usagers en mairie. Ces derniers peuvent être accompagnés par un agent d’accueil en mairie ou peuvent également être orientés vers l’espace « France Services » le plus proche (cf liste en PJ) ou un point d’accueil numérique en préfecture ou en sous-préfecture. Cet accompagnement permet de les aider à mieux préparer leur dossier, à prendre rendez-vous en ligne et ainsi de faciliter l’instruction du titre en mairie.
Vous trouverez ci-joint une infographie à diffuser sur votre site internet ou sous forme d’affiche ou de flyer dans votre mairie .
45 communes du département sont déjà connectées au module de rendez-vous en ligne de l’ANTS. L’ensemble des communes a vocation à y adhérer afin d’apporter à l’usager une offre globalisée et déterritorialisée.
Les communes sont invitées à privilégier la mise en ligne régulière de rendez-vous sur du moyen terme (3 mois) de sorte à détenir une vision uniforme de l’offre de rendez-vous sur l’ensemble du territoire national.
7 nouveaux dispositifs de recueil sont déjà venus renforcer le maillage territorial bas-rhinois depuis le début de l’année 2023 et 12 sont en cours de déploiement.
Nous savons votre engagement sur cette thématique, vous remercions vivement et restons à votre entière disposition pour toute information complémentaire.
| Pour toute question : pref-cni-passeports@bas-rhin.gouv.fr |